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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Réseau d'affaires : Résovalie

Plateforme web : Annuaire des membres Résovalie

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

3. Développement technique

Développeur : Pierre Legoux - Legoux du Web

Site web : pierrelegoux.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme Résovalie (structure, textes, logos, images, etc.) est la propriété exclusive de Résovalie et de ses membres. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Collecte et utilisation des données :

  • Les données collectées sont exclusivement utilisées pour la gestion de l'annuaire des membres
  • Elles ne seront jamais revendues, cédées ou exploitées à des fins commerciales tierces
  • Leur utilisation est strictement limitée à la mise en relation des membres du réseau Résovalie
  • Chaque membre consent explicitement (case RGPD) à la publication de ses données dans l'annuaire

Pour exercer ces droits, contactez l'administrateur via la plateforme.

6. Cookies

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 5 décembre 2025